Informations Légales
Les Recettes de Noémie — COACH PLUS SASU — SIREN 900 379 942
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site lesrecettesdenoemie.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Raison sociale : COACH PLUS
Forme juridique : SASU (Société par actions simplifiée à associé unique)
Président : Arnaud LABBÉ
SIREN : 900 379 942
SIRET : 900 379 942 00015
N° TVA intracommunautaire : FR44 900 379 942
RCS : Foix 900 379 942
Code APE : 7022Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création : 22 juin 2021
Capital social : [À compléter par le client]
Adresse du siège social : 1 Rue de l'Église, 09120 Varilhes, France
Téléphone : [À compléter]
Email : contact@lesrecettesdenoemie.com
Responsable de la publication : Arnaud LABBÉ
Développeur du site : Cacahuète Group (Hugo CASSAGNABERE) — cacahuetegroup@gmail.com
Crédits photos et vidéos : Les Recettes de Noémie
Hébergeur : Base44 — base44.com — Hébergement cloud
2. Conditions générales d'utilisation
L'utilisation du site lesrecettesdenoemie.com implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d'utilisation. Ces conditions sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Ce site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par Noémie Mehl, qui s'efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
3. Description des services
Le site lesrecettesdenoemie.com a pour objet la présentation et la vente en ligne des produits de pâtisserie artisanale de Noémie Mehl : caramels artisanaux, pâtes à tartiner, coffrets cadeaux, gâteaux sur commande et ateliers de pâtisserie.
Noémie Mehl s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions ou inexactitudes. Les photographies et visuels présents sur le site ne sont pas contractuels.
4. Propriété intellectuelle
Noémie Mehl est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Noémie Mehl. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
Noémie Mehl ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant de l'utilisation d'un matériel non conforme ou de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Les liens hypertextes présents sur le site vers d'autres sites sont fournis à titre informatif. Noémie Mehl n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Cookies
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7. Droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site lesrecettesdenoemie.com est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents du ressort de Foix (Ariège) seront seuls compétents.